Conseil municipal

Conseil municipal, mercredi 13 septembre à 19h, salle du conseil, Mairie.

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2023

1. Délégation de service public : élection des membres de la commission
2. Délégation de service public : lancement de la procédure d’une délégation de service public
3. Approbation du plan de financement de l’éclairage public « chemin du crot »
4. Approbation du plan de financement de l’éclairage public « enclos Ste Marthe »
5. Décisions modificatives
6. Convention de délégation des missions liées à la gestion des assurances statutaires dans le cadre des contrats avec CNP assurances avec le Centre de Gestion du Cher
7. Tableau des effectifs
8. Convention relative à la contribution financière au Fonds de Solidarité pour le Logement
9. Convention de mise à disposition des bâtiments communaux au profit de la communauté de communes terres du Haut Berry
10. Avenant NOI à la Convention tripartite de mise à disposition des équipements sportif au profit du collège Béthune Sully et le Conseil Départemental du Cher
11. Approbation du contrat de territoire 2022.2026 (annule et remplace la précédente)
12. Information sur l’avancement du projet du Jeu de Paume
13. Avancement de projets
14. Questions diverses